Mentions Légales

Mentions Légales

Vous êtes actuellement sur le site elechabitat.com et domotique-grenoble.fr

Ce site est édité par :

Mathieu REBREYEND
204 rue des forges,
38220 Vizille
SAS au capital de 2000 €
RCS Grenoble n° 840 250 716

Directeur de publication : Mathieu REBREYEND

Hébergement : OVH – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Réalisation : Agence Vibration

Introduction

En accédant et en navigant sur ce site internet, vous êtes informés de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.

Droit à la propriété intellectuelle

En accédant au site elechabitat.com et domotique-grenoble.fr, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, de créations et modèles et/ou de marques. C’est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les données, articles, photos, illustrations, logo … qui figurent sur le site par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite particulière et préalable de elechabitat.com et domotique-grenoble.fr. Le non respect de ces droits d’auteur est un délit de contrefaçon sanctionné par l’article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

Elec Habitat Service ne saurait être tenue pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes ou encore en raison de la présence d’un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes. Les éventuels liens hypertextes présents sur le site elechabitat.com et domotique-grenoble.fr et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité d’Elec Habitat Service.

Confidentialité des informations transmises

Les messages transmis à Elec Habitat Service par l’intermédiaire du réseau Internet peuvent être interceptés sur ledit réseau.
Jusqu’à ce qu’ils parviennent sur le site elechabitat.com et domotique-grenoble.fr, leur confidentialité ne peut être garantie. Il est donc recommandé aux visiteurs du site elechabitat.com et domotique-grenoble.fr de s’assurer de ne pas divulguer d’informations personnelles inutiles ou sensibles.

Les informations que vous nous communiquez par e-mail ou par formulaire, sont enregistrées exclusivement par Elec Habitat Service.
Nous nous engageons à ne pas céder à des tiers et à ne pas utiliser les informations personnelles que les visiteurs pourraient lui fournir à des fins non prévues. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et suppression concernant vos données dans les conditions prévues par art 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez vous à Elec Habitat Service, 204 rue des forges, 38220 Vizille. Les informations ainsi fournies par les internautes seront considérées comme confidentielles et devront être exactes, actuelles, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Contact

Vous pouvez joindre le Service Commercial par téléphone

Du Lundi au Vendredi de 8h à 19h00

Au Tél. 06 61 17 41 17